Voyager aux États-Unis avec des mineurs

Édité: août 24, 2023  | Mots clés: ESTA pour les mineurs, ESTA pour les familles

Introduction

Les parents et les tuteurs légaux doivent être conscients des restrictions auxquelles ils sont soumis lorsqu'ils voyagent aux États-Unis avec un mineur ou un enfant. Dans la législation américaine sur l'immigration, un enfant est considéré comme une personne âgée de moins de 18 ans. Le service des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection - CBP ) exige que des documents soient fournis afin de s'assurer que les enfants entrant aux États-Unis le font au su et/ou avec le consentement de leurs parents ou tuteurs légaux.

Voyager aux États-Unis avec des mineurs

Conseils généraux sur l'entrée aux États-Unis avec un ESTA ou un visa américain pour les mineurs

Vous trouverez ci-dessous des informations plus spécifiques pour voyager avec des mineurs grâce à un ESTA dans le cadre du programme d'exemption de visa (VWP) ou avec un visa. Voici quelques points à garder à l'esprit.

ESTA pour les mineurs

Demande séparée : Chaque mineur, quel que soit son âge, doit avoir son propre ESTA approuvé. Cela inclut les nourrissons et les enfants en bas âge.

Informations parentales : Lorsqu'ils remplissent la demande d'ESTA pour un mineur, les parents ou les tuteurs doivent généralement fournir leurs propres informations dans les sections appropriées.

Exigences en matière de passeport : Comme les adultes, les mineurs doivent posséder un passeport valable au moins six mois après la date prévue de leur départ des États-Unis.

Validité et durée : L'ESTA pour les mineurs a les mêmes règles de validité et de durée de séjour que pour les adultes. Il est généralement valable deux ans ou jusqu'à l'expiration du passeport et permet un séjour maximum de 90 jours par visite.

But de la visite : Le but du voyage du mineur dans le cadre de l'ESTA doit correspondre aux activités autorisées dans le cadre du VWP, c'est-à-dire généralement le tourisme, certains types de visites d'affaires ou le transit.

Visa américain pour les mineurs

Procédure de demande : Si le mineur n'est pas éligible au VWP, il doit obtenir un visa. Cela implique une demande, un entretien (qui peut parfois être supprimé pour les jeunes enfants) et la fourniture de documents justificatifs.

Adultes accompagnateurs : Lors de la demande de visa, le parent ou le tuteur du mineur doit généralement également déposer une demande ou au moins être présent lors de la procédure de demande.

Documents à fournir : Outre les documents standard requis, des documents supplémentaires tels que des certificats de naissance ou des formulaires de consentement parental peuvent être nécessaires.

Autres éléments à prendre en compte lors d'une demande d'ESTA ou de visa américain

Adultes accompagnateurs : Si un mineur voyage avec un seul de ses parents ou avec une personne qui n'est pas son parent ou son tuteur légal, les agents d'immigration américains peuvent exiger des documents prouvant que les deux parents ont consenti au voyage. Il peut s'agir d'une lettre notariée, d'une décision de justice ou d'une autre preuve.

Durée du séjour : Pour les mineurs, les règles relatives à la durée maximale du séjour sont les mêmes que pour les adultes : 90 jours dans le cadre du VWP et dans les limites autorisées par le visa.

Conditions d'entrée : Même avec un ESTA ou un visa valide, l'admission n'est pas garantie. Les agents d'immigration au point d'entrée ont le pouvoir de refuser l'entrée s'ils pensent que le visiteur ne respecte pas les lois américaines sur l'immigration.

Santé et vaccination : Veillez à ce que le mineur soit à jour dans ses vaccinations et munissez-vous des documents nécessaires pour le prouver, le cas échéant.

Mesures de sécurité : Prenez toutes les mesures de sécurité habituelles lorsque vous voyagez avec des mineurs, y compris, mais sans s'y limiter, les médicaments nécessaires, les vêtements appropriés et les articles de confort.

Contacts en cas d'urgence : Ayez toujours une liste des personnes à contacter en cas d'urgence et des informations médicales importantes à portée de main.

De quels documents physiques ai-je besoin en tant que parent isolé ou tuteur légal voyageant avec un enfant à la frontière des États-Unis ?

Voici une liste des documents que le CBP peut demander à la frontière :

1. Passeport de l'enfant - un passeport valide et complet du pays de citoyenneté de l'enfant doit être présenté si l'enfant n'est pas citoyen américain et qu'il arrive par avion d'un pays étranger.
2. Lettre de consentement - Si l'enfant n'est pas accompagné par ses deux parents, le parent voyageur unique ou le(s) tuteur(s) légal(aux) doit(vent) présenter une note signée par les deux parents ou par un seul parent vivant. La lettre doit contenir le nom du ou des parents, leur adresse, leur numéro de téléphone et leur adresse électronique, ainsi que les détails de l'itinéraire et des activités de voyage de l'enfant, le but de ces activités, ainsi que la reconnaissance et l'autorisation accordées au parent voyageur ou au tuteur légal de voyager avec l'enfant. La lettre de consentement devrait idéalement être authentifiée par un notaire public qui a vu les signatures du ou des parents.
3. (facultatif) Documents attestant du droit de garde, actes de naissance, actes de décès, documents d'adoption - Le cas échéant, les adultes voyageant avec un enfant peuvent également fournir des documents supplémentaires à l'appui de leur revendication du droit de voyager avec l'enfant.

Que se passe-t-il si je n'ai pas de documents prouvant mon droit de voyager avec l'enfant ?

Le CBP a le droit de retenir le parent ou le tuteur légal qui voyage jusqu'à ce que les circonstances soient claires. Si l'un des parents est décédé ou si l'un des parents a la garde exclusive de l'enfant, d'autres documents tels que des décisions de justice relatives à la garde, des certificats de naissance portant le nom d'un des parents ou des certificats de décès de l'autre parent aideront les agents du CBP à déterminer la nature de la situation de l'enfant.

Conclusion

Pour voyager aux États-Unis avec un enfant, les parents célibataires ou les tuteurs légaux devront apporter des documents supplémentaires concernant leur voyage avec le mineur. Ces documents peuvent être des lettres de consentement notariées des parents qui ne voyagent pas, ou des documents tels que les décisions de garde d'un tribunal, les certificats de naissance et d'autres documents juridiques qui aident à établir le droit du parent voyageur ou du tuteur légal à franchir la frontière américaine avec l'enfant.